Nos actualités
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CBV Avocats à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne
Notre associé, Caroline BENHAMOU, est intervenue de nouveau cette année dans le cadre d’un cours magistral de six heures pour l’Institut d’études judiciaires (IEJ) de l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne. Cet Institut prépare en effet les candidats à l’examen...
Interview de notre associé sur le cas Paul Pogba
Retrouvez l’interview par Franceinfo: sport de notre associé, Bruno Valente, à la suite de son article dédié au cas Paul Pogba, récemment suspendu pour dopage. Dans cet entretien informel, Bruno Valente revient sur les questions qui se posent à la suite de cette...
Actualité Loi de Finances pour 2024 – Podcast E25S02
Comme à l’accoutumée, mais avec un peu de retard cette fois-ci, nous commençons cette nouvelle année par la publication d’un épisode dédié à la Loi de Finances pour 2024. Vous y retrouverez notre sélection des principales mesures adoptées par cette loi, qu’il s’agisse...
La SCPI, un placement à relativiser ?
Un investissement immobilier peut paraitre sécurisant et présenter un rendement attractif. Toutefois, des contraintes budgétaires peuvent limiter les possibilités qui vous sont offertes. Privilégier l’alternative d’une participation au sein d’une société civile de...
Bonne Année 2024
Le cabinet CBV Avocats espère que vous avez pu profiter des fêtes de fin d'année 2023 et vous souhaite une excellente année 2024 ! Nous profitons également de cette occasion pour inaugurer le lancement de notre nouveau site que nous vous invitons à consulter sans...
Vers une liquidation des PER d’entreprise plus attractive ?
Vous êtes salarié d’une entreprise vous proposant une épargne retraite mais ce dispositif vous parait nébuleux, notamment quant à ses conditions de sortie. Pour vous aider à comprendre les obligations auxquelles vous êtes tenu, quelques clarifications s’imposent…...
La règlementation fiscale en Corse – E24S02
Dans le cadre de cette saison 2 de notre podcast, nous vous proposons désormais des épisodes de notre nouvelle série spin-off intitulée « Pilules de droit fiscal » consacrée aux dispositions fiscales dérogatoires applicables à la Corse. Nous avions déjà eu l’occasion...
Que retenir de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères?
Vous êtes propriétaire d’un bien immobilier et vous vous interrogez sur la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) mentionnée dans votre avis de taxe foncière. Cette taxe est-elle systématique ? Qui en est redevable ? Quel est son traitement lors de...
Quelle fiscalité pour les actions gratuites ?
Notre associé, Caroline BENHAMOU, était présente sur le plateau de Club Patrimoine afin de s'exprimer sur la fiscalité des actions gratuites. Elle répond ainsi aux questions les plus fréquemment posées quant aux dispositions à respecter pour bénéficier d'un régime...
Le régime du micro foncier, un choix avisé ?
Vous êtes propriétaire d’un bien immobilier que vous louez et vous vous interrogez sur l’opportunité de bénéficier du régime dit micro foncier (article 32 du code général des impôts)? Pour vous aider à choisir éventuellement entre le régime réel et le régime micro...
Quelle fiscalité pour les trusts en France ?
Notre associé, Caroline BENHAMOU, était présente sur le plateau de Club Patrimoine afin de s'exprimer sur les spécificités des trusts et leurs conséquences sur la fiscalité en France ainsi que sur les déclarations nécessaires auprès de l'administration fiscale....
Contentieux TEOM suivi par CBV Avocats – E23S02
Dans le cadre de cette saison 2 de notre podcast, nous vous proposons désormais des épisodes de notre nouvelle série spin-off intitulée « Pilules de droit fiscal » consacrée à des thèmes généraux et/ou pratiques de la fiscalité. Ce nouvel épisode est dédié au...
CBV Avocats à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Notre associé, Caroline BENHAMOU, est intervenue de nouveau cette année dans le cadre d'un cours magistral de six heures pour l'Institut d’études judiciaires (IEJ) de l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne. Cet Institut prépare en effet les candidats à l'examen...
Quel régime d’imposition pour les micro entreprises?
Notre associé, Caroline BENHAMOU, était présente sur le plateau de Club Patrimoine afin de s'exprimer sur les avantages et les inconvénients du régime de la microentreprise, qu'il s'agisse de bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou de bénéfices non...
Interview sur la Loi de Finances pour 2023
Notre associé, Caroline BENHAMOU, était présente sur le plateau de Club Patrimoine afin de s'exprimer sur les mesures phares de la Loi de Finances pour 2023. Deux mesures ont été retenues, l'article 37 afférent aux PME et l'article 90 ayant trait aux contrats de...